MENTIONS LEGALES

 

Bonneterie CHANTECLAIR
Société par actions simplifiée
Siège social
Zone Artisanale
10120 SAINT-POUANGE
322 948 944 RCS TROYES

info@chanteclair.fr

Directeur de la publication Jean-Pierre CHANTECLAIR

RESPONSABILITE

Malgré le soin apporté au traitement des informations, Chanteclair décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur ce site. Chanteclair ne peut être tenu responsable de l’interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation. Par ailleurs, Chanteclair ne saurait être responsable des dommages directs et indirects et notamment préjudice matériel, perte de données, préjudice financier qui pourrait résulter de la connexion ou de l’utilisation du site ou des informations y figurant. Notre site peut contenir des liens hypertextes pointant vers d’autres sites. Nous ne prenons aucun engagement concernant tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via notre site et nous ne pourrions en aucune façon être tenus responsables du contenu, fonctionnement et de l’accès à ces sites.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2 et 3a, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Toute utilisation quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l’autorisation de Chanteclair. De même tous liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation préalable.

COOKIES

Les cookies, utilisés pour collecter des informations dans votre ordinateur permettent d’optimiser la connexion et de personnaliser l’utilisation du site. Le fait de refuser les cookies peut vous empêcher d’accéder à certaines fonctionnalités du site. Toutefois, vous pouvez configurer les préférences de votre logiciel de navigation pour refuser les cookies. Nous nous réservons le droit d’utiliser les informations collectées grâce aux cookies pour permettre à Chanteclair et ses partenaires de vous proposer leurs produits et services.

 

DONNEES PERSONNELLES

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à Chanteclair (info@chanteclair.fr). Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

CONCEPTION DU SITE

Agence Scripto

9, rue du Moulin Florent
BP 17

51420 Witry-lès-Reims

+33 (0)3 26 79 10 10

www.agencescripto.com

HEBERGEMENT DU SITE

OVH